Catherine Simonnet


Autre nom possible de la personne recherchée:
Catherine Louis Catherine Simonnet-Louis
De: Catherine SIMONNET
Objet:
des cadres de la magistrature le
1er octobre 2016
admise à faire valoir ses droits à la retraite
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Nanterre, atteinte par la limite d'âge le
22 décembre 2014
autorisée
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
Juge des enfants au tribunal de grande instance de Nanterre, atteinte par la limite d'âge le
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre, atteinte par la limite d'âge le"
depart_retraite
JORFTEXT000031742516(source JORF)
radiation
03 Janvier 201603/01/2016
De: Simonnet (Catherine)
professeure d'allemand au collège Michel-Chasles d'Épernon
Objet:
Article 5
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit    Allemand
AFSS1330333A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201315/07/2013
De: Simonnet (Catherine)
professeure d'allemand au collège Michel-Chasles d'Épernon
Objet:
Article 5
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Allemand
ETSS1230224A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Simonnet (Catherine)
professeure d'allemand au collège Michel-Chasles d'Épernon
Objet:
Article 5
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit Allemand
ETSS1130516A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Simonnet (Catherine)
professeure d'allemand au collège Michel-Chasles d'Epernon
Objet:
Article 5
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Allemand
SASS1030580A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Simonnet (Catherine)
professeur d'allemand au collège Michel-Chasles d'Epernon
Objet:
Article 5
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit Allemand
SASS0930528A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Catherine SIMONNET
juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Simonnet (Catherine)
professeure d'allemand au collège Michel Chasles d'Epernon
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Allemand
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
ecole
JORFTEXT000018885727(source JORF)
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Simonnet (Catherine)
professeure d'allemand au collège Michel Chasles d'Epernon
Objet:
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Allemand
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000825010(source JORF)
nomination
27 Juin 200727/06/2007
De: Simonnet (Catherine)
juge des enfants (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
JORFTEXT000000459000(source JORF)
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Simonnet (Catherine)
professeure d'allemand au collège Michel Chasles d'Epernon
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Allemand
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000427303(source JORF)
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Simonnet (Catherine)
juge des enfants (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Simonnet (Catherine)
professeure d'allemand au collège Michel-Chasles d'Epernon
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Allemand
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000809476(source JORF)
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: SIMONNET (Catherine)
juge des enfants (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Simonnet (Catherine)
juge des enfants (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Catherine Simonnet
juge des enfants au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: SIMONNET (Catherine)
juge des enfants (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Catherine Simonnet
juge des enfants au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Juge des enfants
Remplace:
Mme Kojic
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Catherine Simonnet
Objet:
en application de la loi organique no 80-884 du
29 octobre 1980
modifiée relative au statut de la magistrature
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Evreux
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Evreux
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
JORFTEXT000000540600(source JORF)
nomination
16 Juin 199216/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.